Mentions légales

Tapetenfabrik Gebr. Rasch GmbH & Co. KG
Raschplatz 1
D-49565 Bramsche

Tél. 0 54 61 – 81 10
Fax 0 54 61 – 81 12 00
E-mail info@rasch.de

Tribunal de publication: tribunal administratif d’Osnabrück,
N° d’inscription : HRA 6619
N° d’immatriculation TVA : DE 117 702 033

Sociétaire personnellement responsable :
Société de participation à responsabilité limitée Rasch
Tribunal de publication : tribunal administratif d’Osnabrück,
N° d’inscription : HRB 19680

IDU: FR211929_01NVNF

France:
IDU Citéo Emballages : FR328622_03WQWT
IDU Citéo Papiers graphiques : FR340610_03XFTH
IDU Ecomaison PMCB : FR340610_04VLGV

Gérant :
Dario Rasch-Schulze Isfort
Dr. Frederik Rasch
Michael Schlingmann

Responsable du contenu conformément au § 55 al. 2 du Traité d’état allemand sur la radiophonie et les télémédias (Staatsvertrag über Rundfunk und Telemedien, RStV): Dario Rasch-Schulze Isfort

Mentions légales :
Dans son jugement du 12 mai 1998 – 312 O 85/98 – « Responsabilité des liens », le tribunal fédéral d’Hambourg a décidé qu’une coresponsabilité était éventuellement portée quant aux contenus d’un site qui sont mis en lien. Cette coresponsabilité ne peut être évitée que si l’on se distancie expressément de ces contenus.
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